Résolutions – Congrès
Tout membre, représentant de succursale ou représentant de l’Exécutif en règle peut déposer ses résolutions dans le cadre du Congrès. Avant qu’elle ne soit prise en considération, toute résolution nécessite l’intervention d’un proposeur et d’un appuyeur. Les résolutions sont assignées à l’un des quatre comités du Congrès. Lors de la présentation de leurs rapports au Congrès, les comités recommandent l’appui ou le rejet des résolutions. Dans le cadre d’un vote, les délégué-e-s du Congrès signifient enfin leur appui ou leur opposition aux recommandations formulées par les comités.

  Toutes les motions sont présentées en format MS Word.