Les documents et formulaires seront bientôt disponibles en format PDF pour les télécharger et imprimer, format original. 

Diriger toute question ou de faire part de toute préoccupation à Mme Terri Desjardins au Bureau national de la CEUDA et de rapporter immédiatement toute irrégularité ou plainte. On peut la joindre par téléphone au (613) 723-8008, poste 306.

La présente trousse a été préparée uniquement comme outil administratif pour aider chaque succursale à organiser et tenir des élections. Les membres de l’Exécutif de la succursale et du CMCE doivent se familiariser avec la règle 9 des succursales qui est l’autorité réglementaire du déroulement des élections de la succursale; la présente trousse ne remplace pas la règle de succursale 9 ni a-t-elle préséance sur elle.
 

RÈGLE DES SUCCURSALE 9	Copie de la règle à titre de référence pendant les activités entourant les élections de la succursale.
RÈGLEMENT 19	Copie du règlement à titre de référence pour faire prêter le serment d’office.
LISTE DE VÉRIFICATION	Guide chronologique à l’intention des membres de l’Exécutif de la succursale et du comité de mises en candidature et d’élections (CMCE) à suivre au moment d’amorcer le processus d’élections de la succursale.
DOC No 1	Cotisant-e Rand, membre, membre en règle et jour.
DOC NO 2	Feuille de travail du calendrier des élections pour aider les dirigeant-e-s sortants de la succursale et le CMCE à visualiser les échéanciers des élections et à fixer les dates du calendrier des élections ; ce document doit être envoyé par télécopieur au Bureau national aux fins de validation du calendrier.
DOC No 3	Calendrier de juillet 2001 à juin 2002 à titre de référence.
DOC No 4	Information pour aider à établir le calendrier des élections de la succursale.
FORMULAIRE No 1	Avis au Bureau national (période de votation, président-e et secrétaire, du CMCE) Doit être envoyé par télécopieur au Bureau national une fois que l’Exécutif de la succursale a établi la première et la dernière dates de la période de votation et a nommé la présidente ou le président et la ou le secrétaire du CMCE.
FORMULAIRE NO 2	Comité et calendrier Doit être affiché à tous les lieux de travail de la succursale une fois que le CMCE a nommé les directrices et directeurs de scrutin (si nécessaire) et une fois les dates du calendrier d’élection validées par le Bureau national.
FORMULAIRE No 3	Mises en candidature Des copies doivent être distribuées à chaque lieu de travail de la succursale par le CMCE. La ou le secrétaire du CMCE administre les formulaires remplis de mises en candidature.
FORMULAIRE No 4	Candidat-e-s Doit être affiché à tous les lieux de travail de la succursale.
FORMULAIRE No 5	Avis au Bureau national (dirigeant-e-s de la succursale élus ou élus par acclamation) Doit être envoyé par télécopieur au Bureau national par le CMCE une fois les résultats connus.
FORMULAIRE No 6	Résultats Doit être affiché à tous les lieux de travail de la succursale une fois tous les candidat-e-s avisés des résultats des élections.
FORMULAIRE No 7	Contestation Peut être demandé par les membres qui cherchent à interjeter appel. Les appels doivent être déposés auprès du président national dans les 10 jours civils qui suivent l’affichage des résultats.
FORMULAIRE No 8	Avis d’élection des délégué-e-s syndicaux Doit être affiché par le CMCE à tous les lieux de travail de la succursale.
FORMULAIRE No 9	Avis - élection ou nomination de délégué-e syndical Doit être affiché par le CMCE à tous les lieux de travail pertinents de la succursale.